Mentions légales

Mentions légales

Date de mise à jour : 06/05/2025

Les présentes mentions légales sont établies conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Elles définissent les modalités d’utilisation du site onesime.com et les informations relatives à son éditeur.

  1. Éditeur du site

ONESIME – SARL au capital de 500 000 €

RCS CAEN 483 929 006 – APE 7022Z

SIRET : 483 929 006 00027 – TVA intracom. : FR584 839 29006

Siège social : 149 rue Basse, 14000 Caen, France

Email : bienvenue@onesime.com

Directeur de la publication : M. Rodrick Carrasco

  1. Conception et développement

Image in France

2 rue de la Cotonnière – 14000 Caen, France

Email : contact@imageinfrance.com

Site : www.imageinfrance.com 

  1. Hébergement

OVH SAS

2 rue Kellermann – 59053 Roubaix Cedex 1 – France

Site web : www.ovhcloud.com

  1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structure, arborescence, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation expresse de ONESIME est interdite.

  1. Conditions d’utilisation

L’accès au site onesime.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. ONESIME se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.

  1. Limitation de responsabilité

ONESIME ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas de mauvaise configuration du matériel de l’utilisateur ou d’usage d’un navigateur obsolète.

  1. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Caen seront seuls compétents.

  1. Modifications des mentions légales

ONESIME se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour prendre connaissance d’éventuelles modifications.